RÈglements et code d'Éthiques

2018-234
CODE D'ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE LITCHFIELD
2018-236
RÉMUNÉRATIONS DES MEMBRES DU CONSEIL
2018-235
TAUX DE LA TAXE 2018
2018-233
Règlement sur les modalités de paiement des taxes foncières municipales et des compensations,
à compter du 1er janvier 2018
2018-032
CALENDRIER DES RENCONTRES DU CONSEIL
2017-230

RÈGLEMENT SUR LA NUISANCE PUBLIQUE POUR MAINTENIR LA PAIX ET L’ORDRE ET ASSURER LA SÉCURITÉ DES PROPRIÉTÉS PUBLIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE LITCHFIELD.

2017-024

RÈGLEMENT NUMÉRO 2017-024 - Provision pour la création d'un programme d'assurance collective pour les employés municipaux.

2017-023

RÈGLEMENT CONCERNANT L’UTILISATION, L’AMÉNAGEMENT ET L’ENTRETIEN DE LA PARTIE NON UTILISÉE DE L’EMPRISE D’UNE VOIE PUBLIQUE ET CONCERNANT LES ENCOMBREMENTS ET EMPIÈTEMENTS SUR LES VOIES ET PLACES PUBLIQUES

2017-022

RÈGLEMENT NUMÉRO 2017-022 - AMENDEMENT DU RÈGLEMENT 2000-002 CALENDRIER DES RENCONTRES DU CONSEIL

2017-021
MODIFICATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 2000-0001- RÉMUNÉRATIONS DES MEMBRES DU CONSEIL
2017-020
Pour déterminer le taux de la taxe foncière et le taux d’intérêt sur les arrérages de taxes pour l’année fiscale 2017.
2016-014

RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-014 - RÉMUNÉRATIONS DES MEMBRES DU CONSEIL

2016-013

RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-013 - CALENDRIER DES RENCONTRES DU CONSEIL

2016-012

RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-012 - taux de la taxe foncière2016

214-2015

Règlement numéro 214-2015 édictant le règlement de contrôle intérimaire relatif aux activités forestières sur l’ensemble du territoire du domaine privé des municipalités dont le territoire est compris dans celui de la Municipalité régionale de comté de Pontiac

2015-008

RÈGLEMENT NUMÉRO 2015-008
AMENDEMENT DU RÈGLEMENT 2000-002
CALENDRIER DES RENCONTRES DU CONSEIL

2014-007

Règlement concernant le centre de transfert municipal et la disposition des ordures commerciales et ménagères ainsi que le recyclage;

2014-006

RÉGISSANT LA CHASSE, LE PIÉGEAGE, LA PRISE AU COLLET ET LE TIR DES ARMES À FEU

2014-005

RÉGISSANT LE BRÛLAGE

2014-001
AMENDEMENT DU RÈGLEMENT 2000-002 CALENDRIER DES RENCONTRES DU CONSEIL
2014-002
Code d’éthique et de déontologie pour les élus municipaux
2014-003
Pour déterminer le taux de taxe foncière et le taux d'intérêt sur les arrérages pour la pour l'année fiscale 2014 .
2011-007
Concernant les animaux applicable par la Sûreté du Québec
2011-006
Règlement sur les systèmes d’alarme applicable par la Sûreté du Québec
2011-005
Règlement concernant l’utilisation extérieure de l’eau applicable par la Sûreté du Québec
2011-004
Concernant le colportage applicable par la Sûreté du Québec
2011-003
Concernant le nuisances applicable par la Sûreté du Québec
2011-002
Concernant la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics applicable par la Sûreté du Québec
2011-001
Concernant le stationnement applicable par la Sûreté du Québec